Conformité réglementaire multijuridictionnelle
L'assurance d’une conformité transfrontalière
Pour les organisations présentes dans plusieurs juridictions, répondre à des exigences réglementaires variées et en constante évolution devient de plus en plus complexe. Du suivi des transactions et de la gestion des listes d’initiés jusqu’à la cohérence de vos politiques dans chaque juridiction où vous exercez vos activités, les outils et services numériques d’Euronext dédiés à la conformité vous apportent un appui solide, automatisé et fiable.
Notre expertise en conformité en un coup d’œil
organisations s’appuient sur IntegrityLog
juridictions couvertes par les services LEI d’Euronext
organisations font confiance à InsiderLog
Comment nous répondons aux obligations réglementaires transfrontalières
La conformité est particulièrement exigeante lorsqu’il faut composer avec les cadres réglementaires de plusieurs juridictions. Euronext réunit des outils de conformité sécurisés, conçus spécifiquement pour répondre aux principaux enjeux. De l’attribution des codes LEI et de la gestion simplifiée des listes d’initiés à la création de circuits intuitifs de diffusion de l’information réglementée, en passant par la gestion de vos politiques d’un pays à l’autre, notre solution veille à ce que les entreprises restent en règle.
Enregistrez et gérez vos LEI
Sans Legal Entity Identifier (LEI) valide, les entreprises ne peuvent pas participer aux transactions financières mondiales essentielles. Les LEI Services d’Euronext offrent une plateforme entièrement accréditée par la GLEIF, simple d’utilisation, pour enregistrer, renouveler et mettre à jour vos LEI. Couvrant plus de 90 juridictions, elle garantit la transparence de l’identité de votre organisation partout dans le monde.
Diffusez vos communiqués réglementaires
La divulgation en temps voulu est essentielle pour maintenir la confiance du marché et la conformité réglementaire. Grâce aux EuroStockNews de Dublin et Oslo, Euronext permet aux émetteurs de soumettre et de publier leurs Communiqués directement auprès du marché et sur leurs sites IR, assurant visibilité en temps réel et alignement réglementaire.
Gérez vos listes d’initiés
La gestion des listes d’initiés exige une grande rigueur pour préserver l’intégrité de l’information privilégiée. InsiderLog met à votre disposition des modèles conformes pour répondre aux exigences de tenue des listes d’initiés et envoie automatiquement des rappels aux initiés pour qu’ils confirment avoir compris leurs obligations.
Suivez les transactions des dirigeants
Avec Employee Trade Center, module d’InsiderLog, les transactions personnelles restent conformes sans ralentir votre équipe. Les collaborateurs déclarent leurs transactions dans un circuit unique et simple, et vous conservez un historique complet, prêt pour l’audit, de chaque transaction des dirigeants (PDMR) et des collaborateurs. Les périodes d’interdiction sont faciles à faire respecter et toute transaction qui dépasse les limites que vous avez fixées est signalée automatiquement.
Automatisez vos opérations multi-marchés
La divulgation en temps voulu est essentielle pour maintenir la confiance du marché et la conformité réglementaire. Avec EuroStockNews, Euronext permet aux émetteurs de soumettre et de publier leurs communiqués directement auprès du marché et sur leurs sites IR, garantissant visibilité en temps réel et alignement réglementaire.
Gérez l’alerte éthique dans toute l’UE
Chaque État membre de l'UE a sa propre réglementation en matière de lanceurs d’alerte, avec des exigences variées. IntegrityLog vous permet d’adapter la manière dont les parties prenantes déposent leurs signalements et les informations qu’elles fournissent pour vos différentes entités, dans de nombreuses juridictions européennes.
Publiez des politiques multilingues
PolicyLog vous permet de publier, à partir de modèles standard, une politique dédiée dans chaque langue dont vos entités ont besoin. Chaque équipe travaille ainsi dans sa propre langue, et la version en vigueur est toujours la bonne.
Suivez les évolutions réglementaires par pays
PolicyLog vous permet de suivre les législations locales qui concernent vos politiques, d’être alerté dès que vos obligations légales évoluent et d’identifier immédiatement les politiques à mettre à jour, sans quitter la plateforme.
Enregistrez et gérez vos LEI
Sans Legal Entity Identifier (LEI) valide, les entreprises ne peuvent pas participer aux transactions financières mondiales essentielles. Les LEI Services d’Euronext offrent une plateforme entièrement accréditée par la GLEIF, simple d’utilisation, pour enregistrer, renouveler et mettre à jour vos LEI. Couvrant plus de 90 juridictions, elle garantit la transparence de l’identité de votre organisation partout dans le monde.
Diffusez vos communiqués réglementaires
La divulgation en temps voulu est essentielle pour maintenir la confiance du marché et la conformité réglementaire. Grâce aux EuroStockNews de Dublin et Oslo, Euronext permet aux émetteurs de soumettre et de publier leurs Communiqués directement auprès du marché et sur leurs sites IR, assurant visibilité en temps réel et alignement réglementaire.
Gérez vos listes d’initiés
La gestion des listes d’initiés exige une grande rigueur pour préserver l’intégrité de l’information privilégiée. InsiderLog met à votre disposition des modèles conformes pour répondre aux exigences de tenue des listes d’initiés et envoie automatiquement des rappels aux initiés pour qu’ils confirment avoir compris leurs obligations.
Suivez les transactions des dirigeants
Avec Employee Trade Center, module d’InsiderLog, les transactions personnelles restent conformes sans ralentir votre équipe. Les collaborateurs déclarent leurs transactions dans un circuit unique et simple, et vous conservez un historique complet, prêt pour l’audit, de chaque transaction des dirigeants (PDMR) et des collaborateurs. Les périodes d’interdiction sont faciles à faire respecter et toute transaction qui dépasse les limites que vous avez fixées est signalée automatiquement.
Automatisez vos opérations multi-marchés
La divulgation en temps voulu est essentielle pour maintenir la confiance du marché et la conformité réglementaire. Avec EuroStockNews, Euronext permet aux émetteurs de soumettre et de publier leurs communiqués directement auprès du marché et sur leurs sites IR, garantissant visibilité en temps réel et alignement réglementaire.
Gérez l’alerte éthique dans toute l’UE
Chaque État membre de l'UE a sa propre réglementation en matière de lanceurs d’alerte, avec des exigences variées. IntegrityLog vous permet d’adapter la manière dont les parties prenantes déposent leurs signalements et les informations qu’elles fournissent pour vos différentes entités, dans de nombreuses juridictions européennes.
Publiez des politiques multilingues
PolicyLog vous permet de publier, à partir de modèles standard, une politique dédiée dans chaque langue dont vos entités ont besoin. Chaque équipe travaille ainsi dans sa propre langue, et la version en vigueur est toujours la bonne.
Suivez les évolutions réglementaires par pays
PolicyLog vous permet de suivre les législations locales qui concernent vos politiques, d’être alerté dès que vos obligations légales évoluent et d’identifier immédiatement les politiques à mettre à jour, sans quitter la plateforme.
Étapes clés de votre parcours vers une conformité réglementaire multijuridictionnelle
Enregistrez ou renouvelez votre LEI
Configurez InsiderLog pour créer des listes d’initiés conformes
Mettez en place la supervision des transactions des dirigeants avec InsiderLog
Harmonisez vos politiques entre pays avec PolicyLog
Découvrez notre solution complète pour une conformité réglementaire multijuridictionnelle
InsiderLog
InsiderLog assure une conformité de bout en bout au règlement sur les abus de marché (MAR) en automatisant la création des listes d'initiés et la gestion des déclarations de transactions des dirigeants.
-
Création numérique des listes d'initiés et suivi des modifications
-
Notifications automatiques aux dirigeants avant les fenêtres de négociation
-
Flux de travail structuré pour l'autorisation préalable et la déclaration des transactions personnelles des dirigeants
LEI Services
Les services LEI accrédités par la GLEIF d’Euronext permettent aux entités juridiques de répondre simplement aux obligations internationales, en gérant l’enregistrement, le renouvellement et les mises à jour dans plus de 90 juridictions.
- Émission, renouvellement et transfert rapides de LEI
- Tarification compétitive avec remises quantités
- Processus sécurisé et fiable, avec accompagnement dédié
EuroStockNews
EuroStockNews offre un service de diffusion réglementée de l’information 24 h/24 sur les principaux marchés, dont Dublin et Oslo.
- Dépôt d’annonces en temps réel et intégration à votre site web
- Conforme aux réglementations propres à chaque marché
- Diffusion auprès des principaux fournisseurs de données financières
PolicyLog
PolicyLog vous permet de gérer l'ensemble du cycle de vie de vos politiques sur une plateforme unique, de les relier aux réglementations applicables et de suivre les évolutions réglementaires qui les impactent.
- Gérez les révisions, les approbations et les pistes d'audit
- Partagez vos politiques en interne ou en externe
- Démarrez rapidement grâce aux modèles de politiques internes
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